ANNEXE 4
Version 2018

	DSDEN 54 – 2DOSIII											

                      

FICHE À REMPLIR AU MOMENT DU DEPART

PAR LE TRANSPORTEUR OU LA COLLECTIVITE TERRITORIALE 
OU LE CENTRE D’ACCUEIL ASSURANT LE TRANSPORT 
(à remettre à l’organisateur de la sortie et à conserver 
par l’enseignant tout au long du séjour)

Nom/raison sociale (ou cachet) :……………………………………………………………………………………………………………………….

Adresse : …………………………………………………………………………………………………….…      Tél. : ………………………………

Véhicule(s) :

Marque/Modèle	N° d'immatriculation	N° carte violette	

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Conducteur(s) :

Nom(s) prénom(s)	N° permis de conduire	

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ATTENTION

Le nombre de personnes participant à la sortie ne doit pas dépasser le nombre de places assises adultes, hors strapontins (signalées sur la carte violette, configuration « transports d’adultes » lorsque le véhicule n’a pas été conçu uniquement pour le transport en commun d’enfants).

Les déplacements en sortie scolaire doivent s’effectuer à partir de cars équipés de ceintures de sécurité.